Procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 20 février 2025

28/05/2025

1. Approbation des comptes rendus du Conseil Municipal du 06/11/2024 et 20/12/2024.
2. Appel d'offre pour la réhabilitation du 140 Grande Rue (Délibération n° 2025-04D et 11D).
3. Nouveau règlement de voirie ECLA et nouvelles règles de financement (Délibération n° 2025-01D).
4. Proposition d'adhésion au réseau des communes forestières (Délibération n° 2025-10D).
5. Commission communale des impôts directs.
6. Adhésion de la commune de MOIRON à SICOPAL (Délibération n°2025-03D).
7. Devis éclairage de la salle des fêtes (Délibération n° 2025-02D).
8. Subvention demandée par l'association Pour Que Vive la Sorne pour la soirée "les RDV de l'Aventure" (Délibération n° 2025-05D).
9. Subvention demandée par les Saisons Baroques (Délibération n° 2025-06D).
10. Subvention Secours Populaire du Jura.
11. Subvention voyage scolaire (Délibération n° 2025-07D et 08D).
12. Délibération suite accord chèques cadeaux de noël aux agents (Délibération n° 2025-09D).
13. Divers (Voirie, Charges locatives, Révision des loyers, Travaux appartement T2, Sécurité routière, Devis, Désignation référent Apostille).