Commune de Chilly-le-Vignoble
  • home
  • Accueil
    Actualités Offres d'emploi
  • Bienvenue
    Découvrir Chilly-le-Vignoble Boutiques et entreprises locales Editos Boîte à idées Chilly-le-Vignoble dans la presse
  • Vie municipale
    Mairie et contacts Trombinoscope du Conseil municipal Prochain conseil municipal Liste des délibérations CM PV du conseil municipal Commissions - Délégations Tarifs municipaux Marchés publics Bulletin annuel municipal La Feuille de Vigne Évolution 2020 à 2026 Arrêtés préfectoraux Evénements municipaux
  • Vie pratique
    Mes démarches Urgences - Numéros utiles Se déplacer Propreté Civisme - Savoir-vivre Les élections Cadre de vie
  • Urbanisme
    PLU Affichage - déclarations, permis, certificats DIVERS / ADMINISTRATION
  • À tout âge
    Enfance et scolarité Transports scolaires Infos jeunesse et carte avantages Jeunes Journée Défense et Citoyenneté Infos Séniors La commission sociale La santé à tout âge
  • Que faire ?
    Bibliothèque municipale Associations à Chilly-le-Vignoble Balades Les Journées du Patrimoine à Chilly-le-Vignoble Tourisme et Loisirs sur ECLA Sorties en Bourgogne-Franche-Comté Programme cinéma 4C
  • Réservations et Locations
    Location Salle des fêtes / Gîte Location Appartements
  • language

Guide des démarches

Accueil / Vie pratique / Mes démarches / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Logement

Logement

Vérifié le 13 Sep 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Achat immobilier

  • Achat d'un terrain
  • Achat ou vente d'un logement

Aides financières

  • Aides personnelles au logement
  • Aide pour le dépôt de garantie ou la caution d'un logement en location
  • Aides au paiement des factures : eau, téléphone, électricité, gaz
  • Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat

Location immobilière

  • Devenir locataire d'un logement privé
  • Accéder à un logement social
  • Contrat de location (bail)
  • Loyer
  • Obligations du bailleur
  • Obligations du locataire
  • Fin du bail

Expropriation - Préemption

  • Expropriation
  • Droit de préemption urbain (DPU)

Protection et sécurité de l'habitat

  • Risques sanitaires et sécurité du logement
  • Diagnostic immobilier

Urbanisme

  • Autorisation d'urbanisme
  • Travaux

Copropriété

  • Organisation
  • Documents
  • Charges
  • Assemblée générale des copropriétaires
  • Droits des copropriétaires
  • Copropriété en difficulté

Vie pratique dans un logement

  • Vie pratique dans sa maison
  • Nuisances de voisinage
  • Déchets

Et aussi

  • Assurance habitation

    Argent - Impôts - Consommation

  • Hébergement des personnes âgées

    Social - Santé

  • Hébergement d'une personne en situation de handicap

    Social - Santé

  • Hébergement social

    Social - Santé

Comment faire si...

  • Je déménage
  • J'achète un logement

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Commune de Chilly-le-Vignoble

84 Rue des écoles

39570 Chilly-le-Vignoble - FRANCE

+33 3 84 43 04 58

Contact par formulaire

Liens

Service-public.fr Développement durable Office de tourisme ECLA

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Mairie

Contacter la mairie


*
Ce champ est obligatoire
*
info_outline Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes